Banner image - Inukshuk

Conditions d’utilisation

Les frais de stationnement sont uniquement pour l'utilisation d'un espace de stationnement. L'Administration de l'aéroport n'assume aucune responsabilté pour les dommages et/ou pertes causés par le feu, les vols ou autres, quel qu'ils soient, à votre véhicule et/ou à son contenu quelqu'en soit la cause.

Acceptation des conditions d’utilisation
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION. L’Administration de l’aéroport international Macdonald-Cartier d’Ottawa (ci-après « l’Administration ») est propriétaire et administrateur du présent site Web, ottawa-airport.ca, y compris des noms de domaine qui peuvent vous rediriger à ottawa-airport.ca (ci-après « le Site Web »). Le présent document (ci-après « l’Entente ») stipule les conditions d’accès et d’utilisation du Site Web. Lorsque vous visitez et utilisez le Site Web, vous acceptez d'être lié par les conditions de la présente Entente. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, vous devez vous abstenir d'accéder au Site Web ou de l'utiliser. Si vous n'êtes pas d'accord avec les conditions, règles, politiques, lignes directrices ou pratiques du Site Web exploité par l’Administration, votre seul et unique recours est d’en cesser l’utilisation. L’Administration peut revoir la présente Entente en tout temps. L’utilisation du  Site Web postérieure à l’affichage de telles modifications signifie que vous les acceptez. Nous vous invitons à relire périodiquement les conditions d’utilisation pour prendre connaissance des modifications qui pourraient y être apportées.

Propriété du contenu
Tous les documents affichés ou accessibles dans le Site Web, y compris sans s’y restreindre, les communiqués de presse, les textes, les  photographies, les images, les illustrations, les enregistrements audio, les enregistrements vidéo, les logiciels et codes (collectivement, le « contenu ») sont protégés par les lois canadiens et étrangères sur les droits d’auteur et d’autres lois et appartiennent à l’Administration, et à ses concédants de licence ou à ses représentants autorisés à titre de fournisseur de contenu. De plus, le Site Web est protégé en vertu de la législation sur le droit d’auteur en tant que recueil ou compilation au sens des lois canadiennes et étrangères.

Vous devez respecter tout avis de droit d’auteur,  toute information ou restriction des droits de reproduction tels qu’ils sont énoncés dans tout contenu auquel vous accédez dans le Site Web. Toute utilisation, reproduction, adaptation, modification, exposition, représentation ou communication au public,  y compris le téléversement ou l’affichage de contenu sur Internet, la transmission du contenu, sa redistribution ou toute autre exploitation du contenu du Site Web, en tout ou en partie, contraires aux dispositions expressément prévues aux présentes, sont  strictement interdits sans une autorisation écrite expresse de l’Administration.

Exonération de garanties
Le Site Web et l’ensemble de son contenu ne vise qu’à informer. En accédant et en utilisant le Site Web et son contenu, vous le faites à vos propres risques et en acceptez la responsabilité. L’Administration ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit quant au Site  Web et à son contenu, y compris mais sans s’y limiter, aucune des déclarations ou garanties suivantes : 1) que le Site Web ou son contenu sera exact, exhaustif, fiable, adéquat ou ponctuel; 2) que le contenu, y compris et sans s’y limiter, les renseignements sur les vols des lignes aériennes, les données, les logiciels ou les services du site Web ou offert par l’intermédiaire de ce dernier sera de qualité marchande ou conviendra à une utilisation particulière; 3) que l’exploitation du Site Web sera ininterrompue ou libre de toute erreur; 4) que les défauts ou erreurs dans le Site Web seront corrigés; 5) que le Site Web ne contiendra pas de virus ou de composantes nuisibles; 6) que les communications à partir du Site Web ou vers le Site Web seront sécuritaires ou non interceptées.

Limitation de responsabilité
Sous réserve de la loi en vigueur, en aucun cas l’Administration, ses dirigeants, administrateurs, employés, mandataires, entrepreneurs, concédants de licence ou leurs successeurs et ayants droit respectifs ne seront responsables de dommages directs, indirects, particuliers, accessoires, consécutifs ou de dommages-intérêts punitifs d’aucune sorte, y compris et sans s’y limiter, les pertes ou dommages comme ceux qui suivent, qui sont entraînés ou causés par eux ou qui y sont liés : des vols manqués ou retardés, des biens perdus, des affaires manquées, la non-réalisation d’économies prévues, la perte de données et (ou) la privation de bénéfices ou de revenus prévus, quelle qu’en soit la cause et que ce soit dans le cadre d’un contrat (y compris une rupture importante, d’un délit civil (y compris la négligence) ou autrement. Les limitations qui précèdent s’appliqueront même si l’Administration connaissait ou aurait dû connaître la possibilité de tels dommages.

L’Administration décline expressément toute responsabilité pour les actes, les omissions ou la conduite de tout utilisateur tiers, annonceur ou commanditaire du Site Web  ou de tiers établissant des liens au Site Web avec ou sans l’autorisation de l’Administration (collectivement, l’« utilisateur tiers »). En aucun cas l’Administration et ses dirigeants, administrateurs, employés, mandataires, entrepreneurs, concédants de licence ou leurs successeurs et ayants droit respectifs ne pourront être tenus responsables de blessures, pertes, dommages (y compris les dommages directs, indirects, particuliers, accessoires, consécutifs ou dommages-intérêts punitifs) ou dépenses entraînés de quelque façon que ce soit par 1) les actes, les omissions ou la conduite de tout utilisateur tiers;  2) l’utilisation ou l’incapacité d’utiliser les documents, les logiciels, le contenu, les biens et services situés dans d’autres sites liés au présent Site Web ou accessibles par leur entremise.

Si vous décidez de visiter ou d’utiliser un site lié au présent Site Web ou du contenu, du matériel, des logiciels, des biens ou des services offerts par un site lié au présent Site Web, vous le faites à vos propres risques. Par la présente, vous vous engagez à tenir l’Administration et ses dirigeants, administrateurs,  employés, mandataires, entrepreneurs, concédants de licence ou leurs successeurs et ayants droit respectifs indemnes et à couvert en cas de dommages qui pourraient résulter de votre utilisation des biens ou services offerts par le Site Web ou par des tiers par l’entremise du Site Web, et renoncez à faire valoir toute réclamation à leur encontre concernant ces dommages.

Hyperliens
Le Site Web comporte des hyperliens vers d’autres sites tiers. Ces liens ne sont fournis qu'à des fins de consultation et ne peuvent être interprétés comme une approbation par l’Administration à l’égard du contenu qu’on y retrouve. L’Administration n’est pas responsable du contenu de sites tiers et n’émet aucune déclaration ni ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit sur ces sites tiers, y compris mais sans s’y limiter, aucune déclaration ou garantie concernant : 1) la légalité, l’exactitude, la fiabilité, l’exhaustivité, le caractère opportun ou la pertinence du contenu de tout site tiers; 2) la qualité marchande ou la pertinence pour une utilisation particulière des documents, du contenu, des logiciels, des biens ou services inclus dans ces sites tiers ou offerts par eux; ou 3) le fonctionnement ininterrompu ou libre d’erreurs, la correction des défectuosités ou erreurs de ces sites tiers, ou l’absence de virus ou de composantes nuisibles dans ces sites tiers.

L’Administration se réserve le droit d’interdire ou de refuser d’accepter tout lien vers le présent Site Web. Par les présentes, vous vous engagez à retirer immédiatement tout lien vers le Site Web que vous pourriez avoir si l’Administration en fait la demande.

Licences d’utilisation et droits de propriété du logiciel
Tous les logiciels intégrés dans le Site Web ou qui s'y trouvent, y compris, notamment tout type de code machine, dont l'ensemble des fichiers et (ou) images contenus ou générés par ces logiciels est protégé par droit d'auteur et peut être protégé par d'autres droits. Tous ces logiciels appartiennent à l’Administration, à ses concédants de licence ou aux parties reconnues comme en étant propriétaires. Vous êtes par les présentes autorisé à accéder aux logiciels intégrés au Site Web et à les utiliser, sous réserve 1) des conditions de la présente Entente et 2) des autres conditions d'accès à ces logiciels et d'utilisation de ceux-ci qui peuvent être imposées.

Sauf dans la mesure expressément permise dans la présente Entente, il vous est interdit : 1) d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de traduire, de télécharger ou de transmettre les logiciels en totalité ou en partie; 2) de vendre, de louer, de concéder sous licence ou de transférer les logiciels ou d'y permettre par ailleurs l'accès; 3) de modifier, de retirer ou de couvrir quelque marque de commerce ou avis de propriété inclus dans les logiciels; et/ou 4) de décompiler, de désassembler, de décrypter, d'extraire ou de désosser les logiciels ou d'aider quiconque à le faire.

Aucun élément dans le Site web ne saurait être interprété comme vous conférant un droit, un titre, un intérêt ou une autre licence dans les logiciels intégrés dans le Site web ou pouvant être téléchargés du Site Web, y compris, notamment, quelque droit de propriété intellectuelle dans les logiciels.

Présentations
Le Site Web peut offrir des fonctions qui vous permettent d'interagir avec l’Administration et d'autres utilisateurs et de téléverser des documents ou d’autre matériel (collectivement, « des présentations »). Lorsque vous utilisez l'une des fonctions du Site Web vous permettant d'afficher, de télécharger ou de faire des présentations, vous êtes tenu d'observer les règles de nétiquette et de ne pas : 1) gêner ou empêcher un autre utilisateur d'utiliser ou de profiter du Site Web, gêner ou tenter de gêner le bon fonctionnement du Site ou faire quelque chose qui, à l'absolue discrétion de l’Administration, surcharge de façon déraisonnable ou disproportionnée l'infrastructure du Site Web de l’Administration; 2) afficher ou transmettre quelque information illégale, comminatoire, injurieuse, diffamatoire, obscène, vulgaire, pornographique, blasphématoire ou indécente de quelque nature, y compris, notamment, une présentation constituant ou encourageant une conduite qui constituerait une infraction criminelle, donnerait lieu à la responsabilité civile ou serait par ailleurs une violation de quelque législation ou réglementation locale, étatique, provinciale, nationale ou internationale; 3) afficher ou transmettre une présentation, y compris, notamment, des articles, des images, des histoires, des logiciels ou d'autre matériel qui viole ou transgresse les droits d'autrui, y compris du matériel qui constitue une atteinte à la vie privée ou aux droits à la protection de la personnalité ou qui est protégé par des droits de propriété intellectuelle, y compris, notamment, un droit d'auteur, un brevet, un secret de fabrique, une marque de commerce ou un autre droit de propriété, ou des œuvres dérivées de ce qui précède, sans obtenir d'abord la permission du propriétaire ou du titulaire des droits; 4) afficher ou transmettre une présentation qui encourage le racisme, le sectarisme, la haine ou des sévices corporels de quelque nature contre un groupe ou une personne, qui peut être préjudiciable aux mineurs, vise ou préconise le harcèlement d'une autre personne, offre du matériel à caractère sexuel ou violent dans lequel des personnes mineures sont exploitées, donne de l'information pédagogique sur des activités illicites, y compris, notamment la fabrication ou l'achat d'armes illégales; 5) afficher ou transmettre une présentation qui sollicite des mots de passe ou des renseignements d'identification personnelle auprès d'autres utilisateurs à des fins commerciales ou illégales; 6) afficher ou transmettre une présentation qui contient un virus ou un autre élément dommageable ou qui transmet ou crée des virus informatiques; 7) afficher ou transmettre des pourriels, des chaînes de lettres ou une distribution massive de messages non sollicités ou du pollupostage; ou 8) utiliser le Site Web à des fins commerciales, y compris, notamment, l'affichage, le téléchargement ou la transmission de présentations qui renferment de la publicité ou qui donnent lieu à des activités commerciales et (ou) des ventes, ou qui comprennent des concours, des sweepstakes, des échanges, de la publicité et (ou) des opérations pyramidales.

Bien que l’Administration ne soit pas tenue d’enquêter sur les plaintes concernant des présentations, elle pourrait, à son entière discrétion, faire enquête sur des plaintes et prendre toute mesure qu’elle juge opportune dans les circonstances, y compris et sans s’y limiter, la suppression du Site Web de la communication répréhensible et la révocation du droit d’accès et d’utilisation du Site Web (en totalité ou en partie) de la partie ayant soumis la communication.

Indemnisation
Vous convenez de tenir l’Administration et ses dirigeants, administrateurs, employés, mandataires, concédants de licence et leurs successeurs et ayants droit respectifs indemnes et à couvert et de prendre fait et cause pour eux quant à l'ensemble des réclamations, demandes, responsabilités, frais ou dépenses de quelque nature, y compris, notamment, les honoraires et débours juridiques résultant directement ou indirectement : 1) de la violation par vous de l'une des conditions de la présente Entente; 2) de votre consultation, utilisation ou incapacité de consulter ou d'utiliser le Site Web ou le contenu d’autres sites auquel le Site Web de l’Administration est ou peut être lié à l'occasion; 3) de votre utilisation des publications, communications, distributions, téléversements ou téléchargements de quelque nature par l'intermédiaire du Site Web, ou du fait que vous vous êtes fié à ceux-ci; et (ou) 4) de la violation par vous de la législation ou de la réglementation.

Sécurité
Veuillez prendre note que l'information envoyée ou reçue par l'intermédiaire d'Internet n'est en général pas sécuritaire et que l’Administration ne peut formuler ni ne formule quelque déclaration ou garantie concernant la sécurité de toute communication par l'intermédiaire du Site Web, ni quelque déclaration ou garantie concernant l'interception par des tiers de renseignements, notamment personnels.

Résiliation
L’Administration peut à tout moment, sans avis, à son absolue discrétion et sans motif, mettre fin à votre droit d’accès et d'utilisation du Site Web (ou d'une partie de celui-ci). L’Administration peut également mettre fin à votre droit de visite et d'utilisation du Site Web, ou d'une partie de ceux-ci, si vous manquez à l'une des conditions de la présente Entente.

Droit applicable et compétence
Le Site Web (à l'exclusion des sites liés) est administré par l’Administration depuis ses bureaux dans la province d’Ontario, au Canada. Lorsque vous visitez ou utilisez le Site Web, vous convenez que toutes les questions relatives à votre visite ou utilisation du Site Web et (ou) au contenu sont régies par les lois de la province d’Ontario et les lois du Canada, sans égard aux principes de conflit de lois. Vous acceptez et par les présentes reconnaissez la compétence non exclusive de la Cour fédérale du Canada et (ou) des tribunaux de la province d’Ontario sur ces questions.

Généralités
Le consentement ou la renonciation de la part l’Administration à un manquement exprès ou implicite de votre part à la présente Entente, ne constitue pas un consentement ni une renonciation à quelque autre manquement différent ou ultérieur. Vous ne pouvez céder ni transférer la présente Entente ni quelque droit et (ou) obligation aux termes de celle-ci. Si une condition ou une disposition de la présente Entente est jugée invalide par un tribunal compétent, elle en est dissociée et les autres dispositions demeurent pleinement en vigueur sans être invalidées de quelque manière. La présente Entente ne saurait créer une société de personnes, une coentreprise ni une relation de mandataire entre les parties. À l'exception des Ententes avec l’Administration qui renvoient expressément à la présente Entente, la présente Entente constitue l'Entente intégrale intervenue entre vous et l’Administration concernant l'objet des présentes.

Protection de vos renseignements personnels et confidentialité
L’Administration s’engage à protéger le droit à la vie privée des personnes qui visitent son Site Web. Les renseignements personnels recueillis par l’entremise du Site Web sont traités conformément à notre Politique de confidentialité.  Nous ne vendons, ne partageons et ne louons pas les renseignements personnels recueillis auprès de vous de façon autre que celle qui est énoncée dans la Politique de confidentialité de l’Administration. L’Administration est seule propriétaire des renseignements personnels recueillis sur le Site Web.

L’Administration effectue des analyses statistiques des comportements des utilisateurs en se basant sur les fichiers journaux du Site Web. Ces données reflètent les pratiques d’utilisation du site recensées au cours des milliers de visites qu’effectuent les utilisateurs chaque mois, mais ne contiennent pas de renseignements permettant d’identifier une personne.

Obtention de l’accord de l’utilisateur
Par l’utilisation même du Site Web, vous consentez à autoriser l’Administration à recueillir, utiliser et divulguer (à de tierces parties liées par contrat à l’Administration pour assurer certains services au public) des renseignements personnels vous concernant, y compris les données recueillies par témoins. Les renseignements que vous acceptez de fournir nous aident à connaître l’utilisation qui est faite du Site Web, à vous assurer du contenu pertinent et à modifier le contenu actuel pour mieux vous servir. En nous fournissant des renseignements personnels vous concernant, vous consentez à ce que nous utilisions ces renseignements personnels conformément à notre énoncé en matière de protection des renseignements personnels. L’Administration ne divulgue aucun renseignement personnel à de tiers sauf si la divulgation est exigée par la loi et est nécessaire pour fournir à l’utilisateur le service demandé. Dans les cas où l’utilisateur fournit des renseignements personnels pour un service fourni par un tiers lié par contrat à l’Administration, celle-ci transmet lesdits renseignements au tiers uniquement dans le but de vous fournir le service demandé.

L’Administration dispose d’une politique de confidentialité traitant de la collecte, de l’utilisation et de la divulgation des renseignements personnels.

Les renseignements personnels que vous fournissez lorsque vous utilisez la fonction « contactez-nous » ne sont conservés que le temps qu'il faut pour répondre à votre requête. L'Administration vous permettra d'avoir accès à tout renseignement qu'elle a recueilli sur vous par l'entremise de son Site Web, ceci à la seule condition que vous en fassiez la demande. On doit faire parvenir toute demande d'accès aux renseignements personnels par courrier électronique à l'aide de la fonction « contactez-nous » du Site Web. Les renseignements personnels seront mis à jour ou effacés conformément à vos souhaits.

L'Administration ne peut garantir, certifier ou déclarer que vos renseignements personnels seront transmis de façon sécuritaire ou protégés entièrement contre leur interception, leur perte, leur utilisation abusive par de tierces parties.  L'Administration a pris des mesures de sécurité destinées à protéger les renseignements personnels qu'elle conserve.

L'Administration se réserve le droit de réviser son énoncé en matière de protection des  renseignements personnels à n'importe quel moment. Ces changements seront affichés sur cette page et seront conformes aux lois fédérales concernant les renseignements personnels.